Mentions légales
Un site doit respecter les mentions légales. Les informations contenues dans les mentions légales varient en fonction de votre école de théâtre. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer vos mentions légales.
[Nom de l'école de théâtre]
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse de l'école de théâtre
Noms des responsables de l'école de théâtre
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'école
Numéro d'enregistrement au registre des associations ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d'identification fiscale
Forme juridique de l'école de théâtre
Montant du Capital Social
Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles
Mentions relatives à l'utilisation de cookies
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :